Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par : Innovapôle Ondes
Statut : Établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA)
Adresse : 31 route de Castelnau, 31330 Ondes (France)
SIRET (siège) : 193 112 414 00019

Édition du site : Fleurette Randrianarivelo (Chargée de communication – Innovapôle Ondes) et Nicolas Aniort (Chargé de digitalisation FOAD | CFPPA)
Directeur(trice) de la publication : Le/la Directeur(trice) de l’établissement

Hébergement

Le site est hébergé par : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, documents, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable.

Responsabilité

Innovapôle Ondes s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité. Innovapôle Ondes ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Innovapôle Ondes n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles – RGPD

Le site peut proposer un formulaire de contact. Les informations transmises via ce formulaire sont utilisées uniquement pour traiter votre demande et assurer le suivi des échanges.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité) sur vos données.
Les modalités de traitement sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies et traceurs. Les modalités de gestion (consentement, finalités, durée, paramétrage) sont détaillées dans la Politique cookies et/ou via le bandeau de consentement.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.


Ondi – Innovapôle Ondesx
Chatbot